Conditions générales de vente
[Modèle à compléter et à faire vérifier.]
1. Vendeur
[Nom], entrepreneur individuel (micro-entreprise), [adresse], SIRET [numéro]. TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Contact : [e-mail].
2. Produits
Pièces uniques, faites main. Les photos sont aussi fidèles que possible ; de légères variations de couleur liées à l'écran peuvent exister.
3. Prix et paiement
Prix en euros. Paiement par carte bancaire via Stripe. La commande est ferme après le paiement.
4. Livraison
Voir la page Livraison et retours.
5. Droit de rétractation
14 jours à compter de la réception (articles L221-18 et suivants du Code de la consommation). [Formulaire de rétractation à joindre.]
6. Garanties légales
Garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
7. Médiation
En cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [nom et coordonnées du médiateur].
8. Droit applicable
Droit français.